Het precedent
Exemple : Het gerechtshof baseerde zijn uitspraak op een oud precedent.
Definition
"Het precedent" désigne une décision judiciaire antérieure qui sert de référence ou de modèle dans les cas similaires à venir. Il guide les tribunaux pour assurer cohérence et continuité dans l'application du droit, comme dans l'exemple : « Het gerechtshof baseerde zijn uitspraak op een oud precedent. »
Étymologie
Le mot "het precedent" vient du latin "praecedens", signifiant "précédant". En droit, un "precedent" est une décision qui vient avant et sert de base pour les suivantes. Saviez-vous que cette notion est fondamentale dans les systèmes juridiques de common law, mais adoptée aussi dans d'autres traditions ?
Apprenez à utiliser ce mot dans la pratique
"Het precedent" figure dans la liste Vocaplus "Néerlandais - Droit - (A1-C2) - partie 1", qui contient 125 mots fréquemment utilisés.
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