La clause
Exemple : La clause du contrat protège les droits des deux parties.
Definition
Une "clause" est une disposition ou un article spécifique inséré dans un contrat ou un texte juridique qui définit des conditions, des obligations ou des droits particuliers entre les parties concernées. Par exemple, une clause dans un contrat protège les intérêts des signataires.
Étymologie
Le mot "clause" vient du latin "clausula", qui signifie « petite fermeture » ou « conclusion ». Cette origine reflète l'idée d'une partie distincte qui ferme ou précise un accord. Saviez-vous que le terme a évolué pour désigner une section précise dans les documents légaux, garantissant ainsi la clarté des engagements?
Apprenez à utiliser ce mot dans la pratique
"La clause" figure dans la liste Vocaplus "Français - Droit - (A1-C2) - partie 1", qui contient 125 mots fréquemment utilisés.
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